Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur du site SEREL.

Éditeur du site

Dénomination sociale : SEREL – Société d’Études et de Réalisations des Espaces

Forme juridique : SAS – Société par Actions Simplifiée

Capital social : 15 000,00 €

SIREN : 329 085 955

SIRET (siège) : 329 085 955 00030

Numéro TVA intracommunautaire : FR25329085955

RCS : 329 085 955 R.C.S. Dunkerque

Inscription RCS : Greffe de Dunkerque (23/02/1984)

Adresse du siège social :
Route de Steendam
59210 Coudekerque-Branche – France

Téléphone : 03 28 64 38 50

Email : espacesverts@serel.pro

Directeur de la publication : SEREL (Représentant légal de la société)

Hébergement

Hébergeur : TIRCIS

L’hébergement du site est assuré par la société TIRCIS.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de SEREL.

Responsabilité

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Données personnelles

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Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.